Ce verdict constitue une défaite pour Gabriel Attal, qui mène une campagne pour améliorer sa position dans les sondages. Le 27 juillet, Renaissance avait lancé une procédure en référé contre le Rassemblement national. Le parti présidentiel accusait le RN, dirigé par Jordan Bardella, d’appropriation indue de son identité politique et de ses marques, en lien avec une affiche de campagne de Marine Le Pen. La justice a finalement rejeté ces accusations.
Rappelons que peu après sa condamnation en seconde instance et l’annonce officielle de sa candidature à la présidentielle le 7 juillet, le RN avait diffusé sur les réseaux sociaux un site internet et une affiche de campagne. Sur cette affiche, Marine Le Pen apparaît souriante, accompagnée du slogan « Pour La France – La Renaissance ». Ce choix a suscité des réactions chez ses adversaires.
« Confusion dans l’esprit des électeurs »
Le parti de Gabriel Attal a dénoncé une tentative de confusion. Il a affirmé que le RN utilisait un slogan proche du sien pour détourner l’attention, dans le but de profiter de la notoriété de Renaissance. La réaction officielle a été de déclarer qu’ils allaient engager toutes les actions nécessaires pour faire cesser ces agissements.
Le parti présidentiel a aussi accusé le RN d’usurper leur identité politique et leurs marques. Selon eux, cette utilisation pourrait créer une confusion dans l’esprit des électeurs, ce qui leur a valu une procédure judiciaire.
Une décision claire de la justice
La justice a répondu en rejetant ces accusations. Elle a expliqué que le slogan en question est utilisé dans un contexte politique, et non commercial. Le droit des marques concerne en effet principalement les usages liés à des produits ou des services. Or, ici, il s’agit d’un message politique.
Concernant la notion de parasitisme, qui en droit de la concurrence concerne l’usurpation de la notoriété ou des techniques d’une entreprise, la justice a également conclu que cela ne s’applique pas. La justice a précisé que le RN ne cherche pas à tirer profit de la notoriété de Renaissance ni à agir comme un opérateur économique, ce qui exclut toute accusation de parasitisme.
Le slogan reste avec Marine Le Pen
En conséquence, Marine Le Pen pourra continuer à utiliser le slogan « Pour La France – La Renaissance » dans sa campagne. Dans l’entourage de la candidate, on insiste sur le fait qu’il n’y a pas de lien avec le mouvement de Gabriel Attal. La candidate elle-même a expliqué que la renaissance évoque une période historique où de nombreux artistes et génies se sont révélés, et que cela n’a rien à voir avec Emmanuel Macron.
Un porte-parole du RN, Laurent Jacobelli, a précisé que leur utilisation du terme « Renaissance » vise à évoquer la renaissance de la France, de ses valeurs et de ses ambitions, sans intention de s’approprier le nom ou l’image du parti Renaissance de Gabriel Attal.
